Durant les vacances d’été, de nombreux amateurs de vin en profitent pour visiter des vignobles et pour étoffer leurs caves. Il arrive que sur un coup de tête, certains souhaitent faire l’acquisition de plusieurs cartons. Pour des soucis d’économie ou de praticité, nombreux sont ceux qui s’occupent eux-mêmes du transport de la marchandise. La plupart du temps, les bouteilles se retrouvent dans le coffre de la voiture ou sur les sièges arrière. Toutefois, sachez que cette méthode doit suivre les règlementations en matière de transport d’alcool. En effet, sur les routes, vous pourriez faire l’objet de contrôle. Il est donc important de connaître vos droits et obligations.
Peut-on voyager le coffre rempli de bouteilles de vin ?
Pour remplir et diversifier leurs caves, les amateurs de vin sont prêts à sillonner les routes pour rechercher les meilleurs cépages du pays, voire du monde. Certains profitent des périodes de vacances pour se ravitailler. Ils enfourchent ainsi leurs véhicules pour partir à la conquête des vignobles et caves voisins. Il arrive rarement que durant le périple, ils reviennent bredouilles. De plus, transporter un coffret vin ou une caisse de champagne est courant chez les personnes qui sont invitées à dîner ou qui souhaitent faire un cadeau magnifique.
En France, il est tout à fait possible de transporter des bouteilles de vin ou autres boissons alcoolisées à bord de sa voiture sans problème, du moins si vous prenez les précautions nécessaires. En premier lieu, il convient de prouver la provenance de la marchandise. Qu’elles proviennent des régions françaises même ou des pays de l’UE, les bouteilles doivent être étiquetées et encapsulées. Ceci afin de retracer l’origine du vin. Si les bouteilles ne sont pas identifiées, il faut demander une facture et un certificat prouvant qu’elles appartenaient réellement au vigneron. Il faut également que le propriétaire du véhicule ou de la marchandise prouve que les bouteilles seront utilisées à des fins personnelles et non commerciales. C’est aux autorités douanières d’apprécier ce critère en fonction de la manière dont la marchandise est conditionnée, mais surtout de la quantité transportée.
Quid de la quantité maximale ?
Lors d’un contrôle, les agents de la douane présumeront que les bouteilles ne seront pas destinées à des usages commerciaux à une certaine quantité. Il est permis à un particulier de transporter en tout 90 litres de vin, dont 60 litres maximum de vins mousseux.
Dépassé ce seuil, les autorités douanières pourront vous réclamer des pièces justificatives prouvant qu’il s’agit bien d’achat à titre personnel. Si vous n’êtes pas capable de produire des preuves suffisantes, vous pourrez être accusé d’achat pour revente illégale et de détention de produits alcoolisés en quantité anormale pour une consommation personnelle. La douane vous donnera alors le choix : soit vous payez des droits et taxes, soit vous pouvez décider d’abandonner vos bouteilles à la douane.
A part cela, ce qu’il faut retenir lors du transport de vin est qu’il est préférable de positionner les bouteilles à la verticale et de veiller à ce que la température du véhicule ne soit pas trop élevée.